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ARTICLE I Il
est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par
la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
ARTICLE II Cette
association a pour but de développer la connaissance scientifique des
ambroisies, pour limiter leur extension en France et en Europe. Soulager les
malades (voire les animaux) qui souffrent des troubles provoqués par la
pollution atmosphérique qu'elles engendrent essentiellement dans la région Rhône-Alpes.
ARTICLE IV L'association se compose de : a - Membres de droit. b - Membres bienfaiteurs. c - Membres actifs ou adhérents
ARTICLE V - Admission Pour
faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue,
lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE VI - Les membres Sont
membres de droit, les membres des
administrations concernées, ou leurs représentants qui ont accepté d'en faire
partie. Leur acceptation doit être écrite et nominale. Ils apportent leur compétence.
Ils ne paient pas de cotisation. Ils expriment des souhaits ou/et des conseils,
mais ne peuvent participer au vote du bureau de l'association. Leur voix est
consultative. Sont
membres bienfaiteurs, les personnes
qui versent un droit d'entrée et une cotisation fixée chaque année par
l'assemblée générale : leur voix est délibérative. Sont
membres actifs, ceux qui versent
chaque année leur cotisation, leur voix est délibérative.
ARTICLE VII - Radiations La
qualité de membre se perd par : a
- La démission, b - Le décès, c - La radiation prononcée par le conseil
d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé
ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau
pour fournir des explications.
ARTICLE VIII Les
ressources de l'association comprennent:
ARTICLE IX - Conseil d'administration L'association
est dirigée par un conseil de membres, élus pour un an par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
ARTICLE
X - Réunion du conseil d'administration Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil, s'il n'est pas majeur. Les votes par procuration ne sont pas acceptés.
ARTICLE XI - Assemblée générale ordinaire L'assemblé générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés et se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Ont droit de vote les membres ayant réglé leur cotisation depuis plus de 6 mois.
ARTICLE XII - Assemblée générale extraordinaire Si
besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président
peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités
prévues par l'article X.
ARTICLE XIII - Règlement intérieur Le conseil est chargé de l'administration courante et de l'exécution des décisions de l'assemblée générale. La présence effective du tiers de ses membres est nécessaire à la validité des délibérations. Si ce quorum n'est pas atteint, il doit être convoqué à nouveau, le plus rapidement possible et peut alors prendre toutes les décisions nécessaires même si ce quorum n'est pas atteint. ARTICLE XIV - Dissolution En
cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents
à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article IX,
de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Les présents
statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du
6/02/1983. Le poste de trésorier
adjoint a été supprimé par la suite.
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